mardi 21 novembre 2017

Athlétic Club Chapelain Athlétisme de la Chapelle sur Erdre

Mentions légales

l'ACC Athlétisme

  • SARL au capital de ...
  • RCS ...
  • SIRET : ... / APE : ...
  • N° TVA intracommunautaire : ...
  • Marque déposée à l'INPI sous le n°...
  • ..

Siège social

Stade du Buisson de la Grolle

44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

Hébergement

www.teltia.fr

Responsables de la publication

[liste des personnes]

Données personnelles

Les données personnelles collectées par l'ACC Athlétisme sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.Conformément à la législation française, le site accathle.fr est déclaré à la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Celles-ci sont strictement destinées à accathle.fr.

Liens

Les sites reliés directement ou indirectement au site accathle.fr, notamment dans l'annuaire, ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, l'ACC Athlétisme n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Contenus et outils

L'ACC Athlétisme ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. L'ACC Athlétisme ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service.

Reproduction

Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par l'ACC Athlétisme. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de l'ACC Athlétisme.

| Mentions légales | Plan du site
Valide W3C :  XHTML - CSS |conception du site MEXUP et Patrice P.